LEGAL NOTICE

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Eiffel Tower Productions

(textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, concepts, titres, synopsis, scénarios, projets audiovisuels, ainsi que toute création issue de notre studio interne, y compris notre Studio AI) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions en vigueur.

Droit d’auteur

Le site internet, en tant qu’œuvre originale, est protégé automatiquement dès sa création, sans formalité de dépôt. L’ensemble des créations présentées sur ce site bénéficie également de cette protection.

Protection des contenus

Tous les contenus, qu’ils soient textuels, visuels ou conceptuels (titres, idées, synopsis, scénarios, univers narratifs), sont la propriété exclusive de

Eiffel Tower Productions, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager des poursuites civiles et pénales.

Protection des concepts et créations

Les concepts originaux, formats, idées de séries, films, univers narratifs et projets présentés sur ce site sont protégés au titre du droit d’auteur dès lors qu’ils présentent un caractère original.

Toute appropriation, imitation ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

Créations issues du Studio AI

Les contenus générés, développés ou assistés par notre Studio AI interne sont des créations originales supervisées et exploitées par

Eiffel Tower Productions.

Ils sont protégés au même titre que toute œuvre de création et ne peuvent être utilisés, reproduits ou exploités sans autorisation préalable.

Utilisation de contenus tiers

Certains contenus peuvent provenir de sources externes. Ils sont utilisés dans le respect des droits d’auteur et des licences applicables. Toute réutilisation nécessite l’accord des ayants droit.

Propriété du site

Le concepteur du site conserve ses droits moraux. Toutefois, les droits d’exploitation sont intégralement détenus par Eiffel Tower Productions après livraison et règlement des prestations.

Marques et noms de domaine

Le nom Eiffel Tower Productions, ses projets, titres et signes distinctifs peuvent faire l’objet d’une protection en tant que marque. Il est recommandé de procéder à leur enregistrement auprès de l’INPI.

Le nom de domaine est également protégé contre toute utilisation frauduleuse ou abusive.

Mentions légales

Conformément à la réglementation, les mentions légales permettent d’identifier l’éditeur du site et d’assurer la transparence concernant la gestion des données personnelles.

Toute violation des droits de propriété intellectuelle pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.